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12/12/2016

Grabels championne de l'endettement dans la Metropole de Montpellier

C’est sujet dont le maire et ses adjoints ne parlent pas (du moins en public) : le niveau de la dette de la commune. Alors que pendant la campagne des élections municipales, en réponse à mes alertes sur l’accroissement de la dette, le maire répondait que «  l’endettement était mesuré et maitrisé », la réalité de la situation communale, telle qu’elle apparait dans les statistiques du ministère de l’économie et des finances, est plus qu’alarmante : la dette de Grabels s’établit à un niveau record de 17 millions d’€, soit 2500 € par habitant (le chiffre le plus élevé de toutes les communes de la Métropole). Depuis 2007, chaque grabellois aujourd’hui a vu sa note de dette augmenter de 1760 €, record absolu de toutes les communes de Métropole !

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08:26 Publié dans Finances | Tags : dette communale | Lien permanent | Commentaires (11)

20/10/2016

Grabels, sur le podium des communes qui ont le plus augmenté leurs taux d'impôts en 2016

Midi Libre a publié aujourd'hui une double page sur les taux de fiscalité locale dans les communes de Metropole et celles qui ont le plus augmenté leurs taux en 2016. Grabels se situe sur le podium (ou pas loin) des communes qui ont le plus augmenté leurs taux en 2016 (en particulier le Foncier Bâti).

Voir l'article : 2016-10-20.pdf

Pour compléter l’article de Midi Libre, en éclairant en particulier la remarque sur les variations de taux avant 2016, voici le tableau des variations de taux depuis 2010, année de la réforme de la taxe professionnelle qui a conduit à réorganiser la répartition de la fiscalité entre les différents niveaux de collectivités locales.

taux 2016

Télécharger le tableau :Fiscalité communes de la Métropole 2010-2016.pdf

La palme de la hausse (en%) revient à St Brès, qui a fortement augmenté ses taux en 2011 (+26%) puis régulièrement les années suivantes. Dans ce classement, Pérols et Juvignac arrivent en 2ème et 3ème position, en raison des fortes hausses (2015 pour Juvignac et 2016 pour Pérols) liés à une situation financière dégradée. Dans ce classement, Grabels arrive en 6 ème position pour les plus fortes hausses de TH et en 4 ème position pour le Foncier Bâti : ces hausses sont également dues à une situation financière profondément dégradée, nécessitant cette mesure d’urgence. Il est probable que comme Juvignac et Pérols, Grabels est « sous surveillance préfectorale » (figurant dans le réseau d’alerte des communes en difficulté financière. René Revol ne l’avouera pas, n’étant pas un chantre de la transparence en matière financière, surtout lorsque les indicateurs communaux sont défavorables.

Il faut souligner que les hausses mentionnées dans le tableau, par commune, résultent des hausse de taux : à cette hausse de taux d’ajoutent les hausses de bases décidées chaque année par les parlementaires dans le cadre des lois de finances : la hausse cumulée des bases de chacune des taxes (taxe d’habitation et foncier bâti) atteint 8,7% depuis 2010.

Le tableau mentionne également les choix des communes et de la communauté en matière d’abattement de taxe d’habitation. Come je l’avais indiqué dans l’article de Midi, la politique d’abattement modifie le niveau des bases de taxe d’habitation : plus les taux sont élevés, plus les bases baissent, ce qui réduit le niveau de l’impôt par rapport à d’autres communes à taux d’abattement plus faible. Les taux les plus efficaces, en matière de réduction de bases, sont les taux d’abattement général et les taux pour personnes à charges

Les taux d’abattements, qui s’s’appliquent sur la base moyenne communale, sont au minimum de 10% pour chacune des 2 personnes à charge et de 15% à partir de la troisième personne à charge (ces taux sont fixés par la loi). Les autres taux ou la majoration des taux pour personnes à charge sont fixés par les conseils municipaux. Les communes dotées des plus forts taux sont Clapiers, puis Grabels, puis Montpellier, St Georges d’Orques, Prades le Lez ou Cournonsec. Sur Grabels, le taux d’abattement général a été mise ne place dans les années 1980, la majoration des taux d’abattement pour personnes à charge ayant été proposée et votée en 2008, lorsque j’étais adjoint  aux finances.

La communauté d’agglomération mis en place , à partir de 2012, une politique spécifique d’abattement sur les impositions payées à l’agglo, mais elle a décidé de conserver les correctifs mis en place par l'Etat lorsque la politique d'abattement n'existait pas. Cette décision  conduit à des niveaux effectifs d'abattements très différents selon les communes, avec une minoration des abattements (et donc une surimposition) pour les communes dotées de fortes politiques d’abattement comme Clapiers, Grabels, Prades et St Georges d’Orques. Ce point fera l’objet d’une note ultérieure compte tenu des positions récentes des élus concernées (maire et vice-président chargé des finances à la métropole).

Au final, lorsque l’on combine hausse des taux (commune + agglo) et effet de la politique d’abattement de Taxe d’habitation, Grabels est sur le podium des hausses d’impôts les plus fortes de puis 2010. Est-on sûr, compte tenu des difficultés que connait aujourd’hui le projet de nouvelle école (qui conduisent à repousser le début de travaux) que cette hausse ne se poursuivra pas au cours des 3  prochaines années ?

30/09/2016

Les grabellois regretteront longtemps la localisation de l’école de la Valsière

Où en est l’école de la Valsière ? Le maire, si prompt à communiquer, fait preuve d’un silence assourdissant sur ce sujet. Seules informations connues : un dépôt de permis de construire le 4 mai  mai 2016, un permis toujours à l’instruction a priori, une rapide réunion à la Valsière sur la présentation du projet lauréat, choisi par les élus, un projet attirant mais coincé dans un espace étriqué et soumis à des contraintes contre les inondations. Cette localisation est d’autant plus regrettable qu’un autre choix de localisation de cette nouvelle école, mais pas que, aurait été possible et souhaitable.

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