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29/11/2015

Une décision modificative qui aggrave une situation financière dégradée

Avec le vote de la dernière décision modificative du budget 2015, lors du conseil municipal du 18 novembre dernier, les élus ont acté une situation d’autofinancement prévisionnel largement insuffisante pour couvrir le remboursement du capital des emprunts. La dégradation de la situation qui résulte de ce choix va de pair avec une forte hausse de l’endettement qui devrait atteindre 15,7 M€, soit 2305 € par habitant. Les années qui viennent s’annoncent difficiles et un scénario à la Juvignac n’est plus à exclure et ce dans un contexte où ne nouveaux lourds investissements, avec en particulier la construction d’une école, sont déjà programmés.


René Revol a enfin inscrit à l’ordre du jour du dernier conseil municipal, le 18 novembre dernier, une délibération concernant la modification du budget, comme le lui avait demandé le Préfet par courrier le 5 mai dernier, à la suite de la surestimation des dotations de l’Etat dans le budget voté en avril. Le courrier du Préfet faisait suite à la lettre que je lui avais adressée le 15 avril sur l’insincérité du budget 2015 de la commune de Grabels

René Revol aura donc attendu, plus de 6 mois, et laisser passer 2 conseils municipaux, afin de corriger le tir : chacun jugera de l’attention que le maire de Grabels porte aux demandes du Préfet, représentant de l’Etat dans le département.

Il se sera également aperçu (du moins l’espère-t-on) d’une autre surestimation d’une dotation de l’Etat (le Fonds de Péréquations des ressources Intercommunales et Communales, dénommé FPIC) répartie par la Métropole : ce montant a été fixé à 77 318 € pour Grabels lors du conseil métropolitain du 29 juin dernier, alors que la recette prévue dans le budget primitif de Grabels en avril la été fixée à 90 000 €, soit une surestimation de 12 682 €. Au final, sur les seules dotations de l’Etat, le budget 2015 aura surestimé les recettes de 193 000 €

Du coup, dans le cadre de cette décision modificative (DM), le maire de Grabels a procédé à d’autres ajustements présentés de manière très sommaire dans la note de synthèse adressée aux élus pour leur permettre de se prononcer sur ce point en toute connaissance de cause.

Télécharger la note de synthèse : Note synthèse DM0002.PDF

Les modifications contenues dans cette délibération réservent bien des surprises.

Télécharger la synthèse du budget rectifié 2015 que j'ai faite à partir des documenst votés en avril et novembre : synthèse budget 2015.pdf

Première surprise, désagréable : le reversement à la Métropole au titre des compétences transférées (voirie, urbanisme en particulier) augmente de 288 800 €. Alors que le montant prévisionnel avait été chiffré en mars à 730000 €, le montant définitif des charges transférées (en hausse de près de 40% par rapport au montant initial) dépasse le million (1,017 M€). Peu d’explications ont été données lors du conseil sur les raisons de cette forte hausse. Ainsi, et alors que jusqu’en 2014, la commune recevait de l’agglo un montant de 190 K€, elle va subir de manière durable, sans limitation dans le temps, un prélèvement annuel (attribution de compensation, article 73921) de 830 K€.

Certes, la commune n’aura plus à financer les dépenses correspondant à ce transfert, mais le prélèvement de la Métropole, en fonctionnement, correspondant à des charges qui pour certaines d entre elles figuraient en investissement, va rendre très difficile les conditions d’équilibre de la section de fonctionnement.

Baisse des dotations de 180 000 € que la commune a dû inscrire pour se conformer au courrier du Préfet  et hausse de la contribution à la Métropole de près de 300 000 €, il fallait donc trouver 470 000 € de recettes nouvelles ou supprimer 470 000 € de dépenses.

Les économies n’ont pas été trouvées dans les frais de personnel (chapitre 012), au contraire, puisque les élus en en rajouté une petite couche, augmentant ce poste de 10 000 €. Au final, les charges de personnel augmenteraient de l’ordre de 10% en 2015, s’établissant à 4,55 M€. En 2008, première année du mandat de René Revol, le montant des frais de personnel était inférieur à 2 M€ (1,96 M€). En 7 ans, ce poste a plus que doublé ! Proprement vertigineux !

René Revol a choisi de baisser d’autres dépenses : la plus surprenante de ces baisses concerne le poste transports collectifs (article 6247) , c’est-à-dire le financement du bus emmenant les enfants de la Valsière à l’école de Grabels. La mairie a très souvent communiqué sur le fait qu’elle finançait gratuitement le transport des enfants de la Valsière au village, au point d’être débordée par le succès de cette opération puisqu’un deuxième bus a dû être mis en place pour faire face à la demande. Ce poste de dépenses va être divisé par 2. Est-ce à dire que ce service aux habitants de la Valsière a été réduit (suppression du 2ème bus) ? Aucune précision n’a été donnée en conseil et aucune question n’a été posée sur ce sujet.

Autre surprise, la baisse des charges exceptionnelles (articles 673 et 678) de 145 K€. Lors du vote du budget René Revol avait expliqué que la forte hausse de ce poste résultait des dépenses consécutives aux inondations (hébergement, dons, etc..) Pourquoi alors diviser ce poste par 2 ? Aucune précision n’a été donnée en conseil et aucune question n’a été posée sur ce sujet. Le maire dans sa réaction à l’article de ML rendant compte de ce conseil a précisé que l’intégralité des dons aux sinistrés (53 886 €) leur avait été intégralement versée. Il n’a pas jugé utile d’indiquer ce que recouvrait alors cette baisse de charges de 145 K€.

Pour le reste René Revol a trouvé des recettes nouvelles relevant du chapitre 70 (produits issus des tarifications) à hauteur de 97 K€. Cela concerne quoi ? Les activités périscolaires devenues payantes à Grabels ? Les cantines ? Les remboursements de la Métropole ? Aucune précision n’a été donnée en conseil et aucune question n’a été posée sur ce sujet.

Le poste impôts et taxes (chapitre 73) ne devrait augmenter que de 800 €. Grands cachotiers, René Revol et Thierry Aufranc, son adjoint aux finances n’ont pas détaillé en conseil les différents articles de ce chapitre budgétaire affectés par des modifications. On ose espérer que ce faible montant résulte bien d’une contraction entre la surestimation avérée de 12 682 € du FPIC et une augmentation de recettes des autres articles (impôts locaux, droits de mutation). Faire état de cette contraction aurait révélé à la population une autre surestimation des recettes communales, écornant davantage l’image de bon gestionnaire que René Revol s’est voulu donner jusqu’à présent. Si toutefois ce chapitre 73 n’intègre pas la diminution de la recette du FPIC, il sera nécessaire, en toute logique, de refaire une décision modificative : la somme revenant à la commune lui a bien été notifiée courant août, à la suite de la délibération du conseil de métropole du 29 juin prévoyant de reverser 77 318 € (au lieu des 90 000 € prévus dans le budget) à Grabels.

Le poste revenus des immeubles (chapitre 75) a également été augmenté de 12000 € : on peut penser qu’une grande partie de cette hausse résulte du loyer de 600 € par semaine que René Revol, maire de Grabels, facture à la régie publique de l’eau, présidée par René Revol, en contrepartie de locaux que la régie publique occupe (mais on ne sait pas lesquels et on ne sait pas où) à Grabels. Tous les moyens sont bons pour gratter un peu de recettes pour le budget communal surtout quand on dispose de toutes les casquettes pour signer ou faire signer ce « loyer », financé par les usagers de l’eau. Aucune précision n’a été donnée en conseil et aucune question n’a été posée sur ce sujet alors que l’annonce de ce loyer a fait l’objet d’une communication (obligatoire mais qui fut discrète) à la fin du conseil municipal du 22 septembre dernier.

Enfin René Revol prévoit 12 000 € de produits exceptionnels (chapitre 77) dont on ignore l’origine. Aucune précision n’a été donnée en conseil et aucune question n’a été posée sur ce sujet.

Dernier moyen utilisé pour financer ce besoin de 470 000 €, la modification d’une écriture comptable concernant l’autofinancement prévisionnel issu des recettes de fonctionnement pour financer le remboursement de la dette : cet autofinancement, appelé également virement à la section d’investissement, figue en dépense de fonctionnement et, pour sa contreparties, en recettes d’investissement. René Revol a choisi de diminuer ce virement, cet autofinancement donc, alors même qu’il prévoit d’augmenter le remboursement de la dette de 20 000 €, portant le remboursement 2015 du capital de la dette à 900 300 € (les intérêts de la dette de 500 K€, inscrits en fonctionnement, n’ont pas été augmentés)

René Revol prévoit de financer cette diminution de l’autofinancement non pas par une diminution des travaux mais par une recette plus forte  des taxes d’aménagement (compte 10223) et par de nouvelles subventions (comptes 1321 et 1322) dont on en connait pas l’origine. Aucune précision n’a été donnée en conseil et aucune question n’a été posée sur ce sujet.

Cette décision marque l’aggravation de la situation financière de la commune, qui était déjà dégradée. En effet, le budget 2015 avait acté le niveau d’autofinancement (c’est à dire, pour reprendre le libellé de la maquette budgétaire officielle, « l’excédent de recettes réelles de fonctionnement et sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ») à 175 000 alors que le montant de dépenses prévues pour le remboursement de la dette avait été fixé à 880 300 €

Le vote de cette décision modificative du conseil municipal aboutit à doter le budget de la ville de Grabels d’un autofinancement de 75 000 €(au lieu de 175 000 € dans le budget primitif) prévus  pour financer un remboursement du capital de la dette de 900 300 € en 2015 (au lieu de 880 300 € dans le budget primitif)

 

A ce stade, il est nécessaire de décrypter les incessantes annonces du maire de Grabels sur « l’excédent du budget de fonctionnement », donnant l’illusion à la population et aux élus de la majorité, qui ne se posent aucune question et à la population, que tout va bien et que la situation financière est sinon saine du moins « maîtrisé ».

De quoi parle-t-on quand on parle d’excédent ? Selon que l’on opte pour un point de vue financier ou comptable, la réponse est différente.

Le point de vue financier conduit à une définition simple : l’excédent est égal à la différence entre les recettes réelles de fonctionnement et les dépenses réelles de fonctionnement (qui intègrent les intérêts des emprunts mais pas le remboursement du capital de la dette, figurant en dépenses d’investissement). On parle de dépenses et de recettes REELLES car elles recouvrent des montants décaissés et encaissés et non des chiffres issus d’inscriptions comptables ne donnant lieu à aucun encaissement ou décaissement. Une gestion saine se traduit par un excédent REEL donc, au moins égal au remboursement du capital de la dette : une telle situation signifie que la commune, avec ses recettes courantes, peut financer les charges annuelles de ses services publics locaux ET rembourser sa charge annuelle de dette (intérêts et capital). Un peu comme un ménage qui avec ses revenus (salaires, prestations sociales) peut financer ses charges courantes (nourriture, loyer, entretien de véhicules, etc…) et ses remboursements d’emprunts (maison, véhicule, etc…)

Sur le budget 2015, cet excédent REEL (appelé aussi épargne brute ou autofinancement brut) a été ramené, par la décision modificative,  à 75 000 €. Il ne permet pas de financer les 900 300 € de remboursement de capital. La différence entre l’excédent REEL de fonctionnement  et le remboursement de capital s’appelle l’autofinancement net ou l’épargne nette (car elle nette des remboursements de dette) ou encore CAF (capacité d’autofinancement ) nette. A Grabels en 2014 et surtout sur le budget 2015, cette épargne nette est fortement négative (prévisionnellement de 825 000 €). C’est ce fort déficit d’autofinancement qui est extrêmement préoccupant et porteur de lourdes menaces sur l’avenir

René Revol communique souvent, quand il parle finances, sur le résultat comptable de l’exercice : la différence entre le résultat comptable et l’épargne brute porte sur les écritures comptables qui ne donnent pas lieu à des encaissements/décaissements. Parmi ces écritures comptables, figure les travaux en régie (travaux d’investissement effectués par le personnel municipal), importants sur la commune Grabels (350 000 € prévus en 2015) : comptablement ces travaux sont chiffrés et donnent lieu à une écriture en recette permettant de bien les individualiser. Dans le résultat comptable, ces recettes sont prises en compte et par conséquent augmentent ce résultat.

Dans les statistiques du Ministère de l’Economie et des Finances, L’Etat choisit un mode de calcul intermédiaire : il calcule un excédent égal à l’excédent réel mais auquel il ajoute uniquement les recettes comptables des travaux en régie, considérant que les dépenses correspondant à ces travaux (personnel et fournitures), pourraient être classées en investissement, et donc financées par emprunt.

En tout état de cause, cet excédent doit être confronté au remboursement des emprunts pour déterminer l’excédent (ou autofinancement) net résiduel Lorsque le maire parlera d’excédent il faudrait que tous, élus, ou citoyens lui rétorquent : lequel ? l’excédent net résiduel après paiement de la dette  !

 On aura compris que le budget 2015, rectifié par la délibération du dernier conseil municipal établit un déficit d’autofinancement catastrophique. Même en reprenant le mode de calcul de Bercy, on aboutit à un déficit d’autofinancement net résiduel de 475 000 € : il manquera donc parmi les recettes courantes 475 000 € pour financer le remboursement de dette .

Cette situation est d’autant plus grave que la dette de la commune continuera d’augmenter fortement en 2015. La ville devrait encaisser d’ici au 31 décembre 2015 1,09 M€ d’emprunts signés en 2014 mais encaissés en 2015 plus les 2,707 M€ signés par le maire de janvier à octobre 2015 (A Grabels, c’est René Revol qui décide et signe tous les emprunts en vertu d’une délégation donnée par le conseil municipal en début de mandat, sans que le conseil municipal puisse débattre sur ces décisions). Ces signatures de nouveaux emprunts porteront la dette à 15,7 M€, soit 2305 € par habitant, alors que la moyenne nationale 2014 pour les communes de la même taille démographique atteint 870 €par habitant. .

Au final, l’indicateur central utilisé par l’Etat les banques pour mesurer la solvabilité financière de la commune explosera et dépassera tous les seuils critiques : cet indicateur consiste à rapporter le stock de dette sur l’excédent réel (ou épargne brute) majoré d’un montant de recettes  correspondant aux travaux en régie. La zone rouge à ne pas dépasser se situe entre 15 et 20 ans, parce que cette durée correspond à la durée moyenne des nouveaux emprunts. Au 31/12/2015, si la commune réalise intégralement son budget rectifié, cet indicateur atteindra le niveau effarant de 36 années, bien au-dessus des seuils critiques. Lorsque René Revol a été élu maire en mars 2008, l’endettement de la commune était de 5,5 M€, représentant 6,5 années d’épargne brute. 8 exercices budgétaires plus tard, ces indicateurs ont explosé.

Nous ne sommes pas dans la situation qu’a connue Juvignac à compter de 2013 (ratio égal à 66 ans) mais Grabels sera encore confrontée au cours des 2-3 prochaines années à un fort volume d’emprunts : il faut terminer les vestiaires tribunes du Stade Serge Oltra (le conseil municipal a encore rajouté des crédits pour tenir compte des aménagements à terminer), il faut financer la construction du restaurant (est ce bien le rôle d’une commune hyper endettée de construire un restaurant !) et surtout il faut bâtir une nouvelle école de près de 6 M€ à la Valsière. La dette va donc encore fortement augmenter alors que les dotations de l’Etat vont encore fortement baisser en 2016 et 2017.

Aujourd’hui, l’évolution vers un scénario à la Juvignac semble inéluctable, même si l’ampleur des déficits prévisionnels sur Grabels ne devrait pas atteindre ceux de notre voisine (mais parfois le pire n’est jamais sûr !).

Aussi, et comme l’opposition municipale ne semble pas avoir pris conscience de la gravité de la situation (en s’abstenant, elle n’a pas désapprouvé ni le budget primitif voté en mars, ni surtout la décision modificative votée le 18 novembre dernier) j’ai décidé d’alerter le préfet sur la nouvelle situation financière résultant de la DM.

En espérant que cette alerte sera salutaire pour les contribuables grabellois.

17:12 Publié dans Finances | Tags : budget 2015 | Lien permanent | Commentaires (6)

Commentaires

Merci M. Heymes pour ce travail.

Je sais, par experience, que si j'essayais de verifier ce que vous avez dit, je trouverai que des confirmations (mais je n'ai pas déjà fait ce travail).
L'obscurité de la note synthèse (MD0002.pdf) pleine des references non expliqués (e.g. compte 2042) augmente, pour moi, la méfiance des gens politiques.
Les 6 fois "Aucune précision n’a été donnée en conseil" montre le respect démocratique de la mairie.
Les 6 fois "aucune question n’a été posée sur ce sujet" montre l'efficacité de l'opposition à Grabels.

RDG Kelly

Écrit par : Richard Kelly | 30/11/2015

@Mr Kelly
Pour ma part, je ne mettrais pas tout sur le dos des élus de la majorité. Les électeurs qui ont quasiment élu Revol au premier tour, sont entièrement responsables.
Tout était dans les programmes et le bilan du premier mandat.
C'est en parfaite connaissance de cause que les grabellois, ont voté pour plus de fonctionnaires, plus de dépenses, plus de fiestas, plus d'apéros, plus de polémiques politiciennes, plus de bling-bling, moins d'école et rien ne dit qu'ils ne soient pas d'accord pour financer tout ce bonheur public par plus d'impôts fonciers.
On devrait bientôt le savoir.
Pour ma part, mes critiques envers la municipalité en place ne visent que ce qui n'était pas dans le programme : les atteintes à la liberté d'expression, liberté de la presse, manipulations en tout genre type ZOE catégorie A ou usurper des pseudos sur les forums comme pendant la campagne des municipales...

Écrit par : Christophe L | 01/12/2015

J'ajoute, pour conforter l'analyse de Richard, que j'ai consulté la délibération portant sur cette DM, affichée en mairie .
Il n'y a aucun chiffre, la délibération renvoyant aux "montants portés à la connaissance des conseillers municipaux". Autrement dit, sans l'article de ML, sans cette note, impossible d'avoir des montants, sauf à aller demander directement s'adresser à la Directrice générale des Services (et à supposer qu'elle donne les infos demandées).
Difficile de faire moins transparent et donc moins démocratique !

Écrit par : pascal heymes | 01/12/2015

Un scénario qui nous conduit droit à la "Juvignac" ou à la "Marvejols" mais contrairement à l'ancien maire de cette commune, Revol ne se suicidera pas, ce sont les apéros qui l'auront à l'usure...
La régie publique de l'eau est ..... au dernier étage de la nouvelle mairie.
La personne en charge du bureau n'a pas voulu rester toute seule à l'ancienne mairie, en attendant les futurs locaux de l'agglo.
Cette personne, conseillère régionale front de gauche et attaché communal dans une mairie île de France dirigé par le gendre de Mélenchon jusqu'en 2014, a obtenu sa nomination pour s'occuper de l'eau à la 3M grâce à R.R.
Quand d'autres attendent depuis des années pour pouvoir passer au grade supérieur.
Comme quoi cela sert toujours d'avoir été un proche (au sens propre comme au figuré) d'un animal politique.
Voir le blog : Pas de rose sans épine de dissidents du front de gauche pour en savoir davantage.....

Écrit par : Robert le diable | 01/12/2015

@Christophe L.
Je suis d'accord avec vous de mettre sur le dos des grabellois la décision de "dépenser maintenant et payer plus tard" qui est une maladie de notre époque. Je partage vos craintes vers les manipulations et l'étouffement de la liberté d'expression.
Mais nos élus de la majorité, à mon avis, ont une responsabilité d'assurer que les décisions de la majorité soient compréhensibles aux autres si elles sont dans leur programme ou pas.

Écrit par : RDG Kelly | 01/12/2015

@Christophe L... - Paradoxe ?
Les Grabellois sont décidément difficiles à comprendre ?!
Après le score de République bananière ( ou Soviétique...) en 2014 en faveur du Roi Revol... son "candidat" Onesta n'arrive que 3ème - et encore quasi exaequo ( à 2/3 voix près ) avec D.Reynié et C.Delga...
mais largement derrière L.Aliot ( 300 voix quand même ! ) et même P.Saurel ( 200 voix presque )

Écrit par : démosthène | 07/12/2015

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